Responsabilité civile
Techniques d'assurance
140 min
1.5 points
Objectif:
Cette formation en e-learning vous offre, en tant que professionnel de l’assurance, une introduction approfondie au monde complexe de la responsabilité civile. Vous explorerez à la fois la responsabilité avec faute et sans faute, afin de mieux conseiller vos clients sur les risques de responsabilité et les options de couverture possibles. Obtenez en même temps 1,5 point FSMA depuis le confort de votre propre environnement.
Ce module sur la responsabilité civile propose une exploration complète des principes et des applications pratiques de la législation en matière de responsabilité. Dans la première partie, vous recevrez un cadre théorique qui expose les principes de base de la responsabilité civile. Vous découvrirez comment les assurances R.C. (responsabilité civile) peuvent protéger les particuliers et les entreprises contre les réclamations.
Nous plongeons ensuite dans le domaine de la responsabilité extracontractuelle et ses différentes formes, comme la responsabilité composée ou complexe. Vous verrez comment ces principes s’appliquent à l’aide d’exemples concrets, tels que la responsabilité d’un propriétaire lors de l’effondrement d’un bâtiment ou dans d’autres situations causant des dommages.
Nous accordons également une attention particulière à la responsabilité personnelle et examinons la différence entre responsabilité avec et sans faute. Le module traite également de la règle d’équité ainsi que des éléments juridiques qui déterminent à quel moment une personne peut être tenue juridiquement responsable. Grâce à des cas pratiques et des lignes directrices claires, vous apprendrez à conseiller efficacement vos clients sur la couverture appropriée contre d’éventuelles réclamations.
Qu’est-ce qui est couvert dans cette formation?
- Responsabilité civile et rôle des assurances R.C.
- Vue d’ensemble des bases théoriques de la responsabilité
- Responsabilité civile : principes généraux et application concrète
- Responsabilité extracontractuelle sans faute
- De la responsabilité à l’imputabilité juridique
- Responsabilité extracontractuelle fondée sur la faute
- L’interaction des trois éléments clés
- Responsabilité composée, multiple, complexe et qualifiée
- Responsabilité du propriétaire en cas d’effondrement de bâtiment
- La règle d’équité
- Responsabilité civile – responsabilité personnelle
- De la faute à la responsabilité objective
