Responsabilité des administrateurs
Techniques d'assurance
120 min
2 points
Objectif:
Dans cette formation en ligne, vous plongerez dans le monde de la « responsabilité des administrateurs » ou de ce que l’on appelle la « police des dirigeants ». Grâce à cette formation, vous acquerrez les connaissances nécessaires pour guider votre entreprise et vos clients entrepreneurs avec confiance et expertise. Faire des affaires implique de prendre des décisions, et la responsabilité des administrateurs offre une protection contre les risques encourus.
Elle couvre non seulement les frais de défense juridique, mais aussi les indemnités éventuelles. Suivez cette formation quand et où vous le souhaitez, directement sur votre lieu de travail.
La formation sur la responsabilité des administrateurs propose une analyse approfondie des responsabilités et des risques juridiques encourus par les administrateurs et les dirigeants. Vous serez initié aux cadres juridiques et aux options d’assurance essentielles pour protéger les administrateurs contre les domages et les pertes financières. Nous couvrons à la fois les règles de base et les responsabilités, y compris les responsabilités civiles et pénales, avec un accent particulier sur le Code des sociétés et associations (CSA), qui a été renforcé.
Vous apprendrez également la différence entre l’assurance responsabilité civile générale des administrateurs et la police RC d’une entreprise, et vous comprendrez l’assurance spécifique des administrateurs et dirigeants (D&O). Cette assurance est indispensable pour protéger les administrateurs contre les réclamations et fournit une couverture pour les frais juridiques et les dommages potentiels. La formation aborde les différentes couvertures, les limitations, les exclusions et le traitement fiscal de ces polices d’assurance.
A l’aide d’exemples pratiques, vous apprendrez à conseiller au mieux vos clients sur la protection de leurs dirigeants contre les risques financiers. Après avoir suivi cette formation en ligne, vous aurez les connaissances nécessaires pour analyser les différents risques liés à la responsabilité des administrateurs et conseiller vos clients dans un environnement juridique et d’assurance complexe.
Qu’est-ce qui est couvert dans cette formation?
- Législation pertinente
- Le jeu des partis
- Règles de base
- Quelle responsabilité
- Responsabilité civile
- Nouveau code des sociétés et associations (CSA)
- Assurance responsabilité des administrateurs
- Différence avec la police de responsabilité civile
- Police d’assurance responsabilité des administrateurs
- Objectif d’une police d’assurance responsabilité des administrateurs
- La situation fiscale
- Les garanties
- Qui est le preneur d’assurance ?
- Quelle est la responsabilité assurée ?
- Quels sont les frais de justice ?
- Réclamations effectuées/réclamations déposées
- Exclusions
- Solutions
- Conclusion
